Gesellschaftsvertrag-Generator

Le Gesellschaftsvertrag (contrat de société) est le fondement de toute société : il règle qui participe, qui apporte combien, qui peut diriger, comment les bénéfices sont répartis et ce qui se passe quand quelqu’un part ou qu’on se dispute. Rédiger ce contrat de zéro, sans connaître les particularités de la forme juridique concernée, est risqué - et c’est exactement là qu’intervient le générateur, qui tient prêts les bons modules pour chaque forme juridique.

Sept formes juridiques sont couvertes : la GmbH (société à responsabilité limitée allemande) et sa petite sœur UG (mini-GmbH), les sociétés de personnes GbR (société de droit civil), OHG (société en nom collectif) et KG (société en commandite), la société anonyme AG et l’association inscrite (e.V.). Chacune a ses propres exigences : la GmbH demande un capital social (Stammkapital) et des gérants, la KG distingue Komplementäre (associés à responsabilité illimitée) et Kommanditisten (associés à responsabilité limitée), l’association demande des statuts avec un but associatif. Le générateur connaît ces différences et affiche les bons champs.

Le cœur est une bibliothèque de clauses. Au lieu de reprendre un texte type rigide, tu composes le contrat à partir de clauses individuelles : direction et représentation, assemblée des associés, prise de décision, interdiction de concurrence, clauses d’agrément sur les parts (Vinkulierung), succession, indemnité de sortie (Abfindung) et plus. Chaque clause est un module choisi en conscience, que tu ajoutes ou laisses de côté.

Pour démarrer vite, il y a des préréglages : des configurations typiques comme la GmbH à un seul associé, la GmbH classique à deux associés ou la KG familiale, qui préremplissent de façon sensée clauses, capital social et structure des associés. Tu choisis un préréglage, tu adaptes noms, apports et parts et tu as en quelques minutes un projet solide.

Tu gères les associés avec nom, apport et part, de sorte que la répartition du capital soit cohérente et que la somme des apports corresponde au capital social. L’aperçu en direct montre le contrat complet pendant que tu le modifies, pour que tu aies sous les yeux le document fini au lieu de remplir des champs à l’aveugle.

Une mise au point claire : un contrat de société de GmbH ou d’AG doit être authentifié par un notaire (notarielle Beurkundung) avant que la société soit inscrite au Handelsregister (registre du commerce). Le générateur te livre un projet bien pensé avec lequel te présenter chez le Notar (notaire) en ayant les idées claires, mais il ne remplace ni l’authentification ni le conseil juridique. Pour le projet et pour comprendre les clauses, c’est un bon outil, la responsabilité finale reste au notaire et à l’avocat.